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Combien de temps conserver ses papiers ?

Devant les papiers qui s’accumulent chaque jour, il faut savoir trier et conserver avec discernement. Voici un récapitulatif des délais de conservation des papiers qui peuvent vous être utiles.

 

► A conserver 1 an

  • Factures de téléphone, de ramonage, de déménagement.
  • Notes de frais, d'hôtels ou de restaurants.
  • Récépissés des envois en recommandé.

A conserver 2 ans

  • Factures d'eau.
  • Quittances de primes d'assurance (hors assurance-vie).
  • Bordereaux de versements des allocations familiales.
  • Remboursements de la Sécurité sociale.
  • Doubles des lettres recommandées.
  • Contrats d'assurance et avis de réception de résiliation des contrats.

A conserver 3 ans

  • Redevance télévision.
  • Justificatifs d'impôts sur le revenu
  • Justificatifs de paiement des cotisations de Sécurité sociale et de retraite (pour les artisans et les commerçants).

A conserver 5 ans

  • Factures d'électricité et de gaz.
  • Justificatifs de paiement des salaires (employés de maison), des rentes viagères, des pensions alimentaires.
  • Avis d'échéance et justificatifs de paiement des contrats d'assurance vie.
  • Baux résiliés, états des lieux et quittance de loyer.

A conserver 10 ans

  • Talons de chéquiers.
  • Relevés de comptes bancaires ou postaux.
  • Bordereaux de versements en liquide, ordres de virements.

A conserver 30 ans

  • Factures des entrepreneurs et des constructeurs.
  • Permis de construire.
  • Dossiers de remboursements de sinistres.
  • Reconnaissances de dettes entre particuliers.
  • Frais de séjours en hôpital.
  • Relevés des charges de copropriété.
  • Procès verbaux des assemblées générales.

A conserver à vie

  • Livret de famille.
  • Contrat de mariage.
  • Jugement de divorce.
  • Actes de reconnaissance d'enfants naturels.
  • Donations.
  • Livret militaire.
  • Certificats et contrats de travail.
  • Bulletins de salaires.
  • Relevés des points de retraite.
  • Bulletins d'allocations chômage.
  • Titres de pensions civiles et militaires.
  • Actes de propriété et actes notariés.
  • Carnet de santé.
  • Dossiers médicaux (radios, examens etc...).
  • Diplômes.
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